May 22 2015 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2015 ... Monsieur le Maire rappelle que l'ancien conseil municipal avait par délibération du 11 avril.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 28 avril 2015. Compte rendu affiché le 05 mai 2015. Date de convocation du Conseil municipal le 22 avril 2015.
Apr 29 2015 la présidence de Monsieur Jacques COMPAIN
Trois-Rivières s'est réuni à la salle des délibérations
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 28 avril 2015. Compte rendu affiché le 05 mai 2015. Date de convocation du Conseil municipal le 22 avril 2015.
Dec 31 2015 Délibération du conseil municipal de Vandré (22 avril 2015). Avis de l'autorité environnementale. Avis du « Comité de guichet unique » (25 mars ...
Mar 26 2015 Courrier. CONSEIL MUNICIPAL. Arrivé 24 JUIN 2015 le: MERCREDI 22 AVRIL 2015. EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS. Ville de. TROIS-RIVIÈRES.
May 22 2015 SEANCE EXTRAORDINAIRE DU 22 MAI 2015 ... Vu la délibération du Conseil municipal en date du 24 janvier 2014 approuvant le Plan Local.
Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal. Séance du vendredi 22 mai 2015 à 20h30. Compte rendu affiché le 26 mai 2015. L'an deux mil quinze
Jul 8 2015 Audition de Monsieur Didier RETY