RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°16-2021-095 PUBLIÉ
24 sept 2021 d™inventaires (5 pages). Page 81. Préfecture de la Charente / CABINET. 16-2021-04-23-00003 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille de la.
SÉRIE R PAPIERS DES PRINCES Dans la série R ont été classés
Certains de ces fonds furent aussi dispersés dans plusieurs autres séries avant actes de foi et hommages
Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon) 861-1790 10 G 1-3875
Inventaires. 8. Actes capitulaires. 10. Armoire secrète Jéovah. 21. Spirituel et droits honorifiques. 22. Statuts. 22. Cérémonies service divin.
Corps du répertoire
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Ordre de Malte
Le fonds de l'Ordre de Malte fut classé conformément à l'inventaire de Batteney. Turonensis officialis Avinionensis
Synthèse générale
Le fonds de l'Inventaire général des années 1970 à aujourd'hui ville Actes du 2e colloque de castellologie de Flaran
W 119 - Tribunal révolutionnaire
http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/edi/sm/sm_pdf/w111_154.pdf
INVENTAIRE-SOMMAIRE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
e Pierre Brette notaire
INVENTAIRE-SOMMAIRE ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
Le fonds des minutes de notaires s'est formé par les dons spontanés des possesseurs de ces On le trouve donc mêlé à tous les actes de la vie publique et.
Fonds Pointard : listes alphabétiques des noms de personnes et de
septembre 1795) ; son inventaire après décès fut fait le 3° jour complémentaire (19 Cote 14 - Actes d'état-civil de Claude-Charles Pointard et ...
[PDF] INVENTAIRE DES ACTES FONDS LINARS
15 juil 1996 · FONDS LINARDS INVENTAIRE DES ACTES DATE ACTE FOLIO le 15/07/1996 Fonds Linars - Répertoire des titres de Charles de Gain page 4
[PDF] INVENTAIRE DES ACTES FONDS DES SALLES
20 fév 2011 · requête de haut et puissant seigneur messire Charles-Annet de GAIN marquis de Linars seigneur de Chamberet et les Salles seigneur viguier de
[PDF] Série R: papiers des princes - Archives nationales
Titres domaniaux et inventaires de titres aveux et dénombrements actes de foi et hommage déclarations de biens cueillerets de cens droits d'assises et de
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°16-2021-095 PUBLIÉ
24 sept 2021 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°16-2021-095 communes d'Asnières-sur-Nouère et de Linars (2 pages) d™inventaires (5 pages)
[PDF] Linars - Liaison
5 juil 2019 · investissements seront financés par des subventions et des fonds propres l'inventaire des traitements de l'organisation
[PDF] Inventaire du patrimoine bâti - LOTgouv
Cette étude a été réalisée par Fabien Cadot chargé d'inventaire du patrimoine bâti au sein du Département du Lot en partenariat avec la Conservation
[PDF] inventaire-sommaire - Archives Départementales de la Corrèze
Le fonds des minutes de notaires s'est formé par les dons spontanés des possesseurs de ces On le trouve donc mêlé à tous les actes de la vie publique et
[PDF] collection - Archives Départementales de la Corrèze
J'ai l'honneur de présenter à Votre Majesté les deux premiers volumes de L'Inventaire- sommaire des Archives départementales antérieures a 1790
[PDF] ACDSee PDF Image - Archives départementales de la Charente
Actes du Secrétariat de l'évêché G 15* G 2* Paroisse de Linars: fief de Linars 1265-1509 INVENTAIRES des hommages rendus aux XVIIIe s
