CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2001
4 avr. 2014 Sont installés dans leurs fonctions les conseillers municipaux suivants : 1. Didier GALLOT. 2. Brigitte TESSON. 3. Armel PECHEUL.
Objet : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 1 du 18 mars 2001 Conseil Municipal de déterminer le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse.
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2001
29 avr. 2019 Monsieur le Maire précise que Valence Romans Déplacements (VRD) a repris lors du transfert de compétence lié à l'extension de son périmètre
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2001
11 févr. 2022 PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE. Séance du 9 février 2022 à 20h30. Nombre de Conseillers.
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2001
5 mars 2021 PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE. Séance du 3 mars 2021 à 20h30. Nombre de Conseillers.
JUIN 2002 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
26 juin 2002 municipale des 11 et 18 mars 2001 dans la commune de BRETIGNY SUR ORGE ... VU la délibération du Conseil Général en date du 27 mai 2002 ;.
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16 mars 2018 Michel TAMAYA a rendu compte au Conseil Municipal de l'abrègement du ... de scrutin des élections cantonales fixée au dimanche 18 mars 2001.
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 18 MARS 2001
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE MARCAIS. SEANCE ORDINAIRE DU 29 JUIN 2020. Nombre de membres. Afférents au Conseil Municipal : 11.
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 18 MARS 2001
16 janv. 2020 L'an deux mil vingt le seize janvier à vingt heures
TABLEAUX DU CONSEIL MUNICIPAL
Etat nominatif des membres du Conseil municipal de la commune de Dijon Tableau du Conseil municipal : élu au scrutin du 18 mars 2001. 9 avril. 2001.
