15-01-2015 Email : mairie.poncins@wanadoo.fr. Réunion du conseil municipal de PONCINS du 15 janvier 2015. Séance Publique.
01-01-2017 Avec l'ensemble de l'équipe municipale je vous redis bonne année 2017
18-08-2015 Comptes-rendus succincts des séances du CM. 20 janvier 2015. ?. Le Conseil Municipal réuni le 20 janvier
01-04-2016 Le nouveau conseil municipal ainsi créé va devoir prendre une ... modi e la délibération prise le 20 janvier ... té une séance de cinéma.
Février 2015 : Premier rendez-vous avec Mr le Maire pour lui présenter la Par délibération 03-11-20-10 lors de la séance du 3 novembre 2020 le conseil.
24-07-2016 Le conseil municipal décide de solliciter une subvention auprès de l'Etat au titre de la DETR 2015 pour l'étude afférente à la création d'une ...
DE LA SEANCE DU. CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2015 ... s'est réuni en séance publique à la mairie
Procès-Verbal du Conseil municipal du 12 Février 2015. Page 57 à 66 M. le Responsable de la Police Municipale de Bellerive sur Allier ... Pour le Maire.
30-12-2020 CHAUMES-EN-RETZ no 17 bulletin municipal de janvier 2021 – Directeur de la ... CONSEIL MUNICIPAL. Extraits de comptes rendus. SÉANCE.
DEPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE CM 20 janvier 2015 doc Canton de BOURGNEUF-EN-RETZ Commune de CHEMERE 1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JANVIER 2015 Nombre de Conseillers en exercice : 19 Présents : 16 Votants : 19 Procurations : 3 L'an deux mil quinze le vingt janvier à dix-neuf heures trente le Conseil Municipal de la Commune de
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du 20 JANVIER 2015 ----- L’AN DEUX MIL QUINZE le mardi vingt janvier à dix-neuf heures le Conseil Municipal légalement convoqué le 13 janvier 2015 s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de M MASSARD Philippe Maire
Du 20 Janvier 2015 * * * * L’an deux mille quinze le vingt janvier à 20 H le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance publique à la mairie sous la présidence de M Jean-François CHEMIN Maire Etaient présents : CAHAGNE Elise CHEMIN Jean-François DEMOTTAIS Olivier FERCOQ
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2015 Le vingt janvier deux mille quinze le Conseil Municipal de la Commune d’Archamps (Haute-Savoie) dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Xavier PIN Maire Date de convocation du conseil municipal : 16 janvier 2015
Conseil municipal du 20 janvier 2015 1/13 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2015 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 19 Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération ou représentés : 19 Date de convocation : 13 janvier 2015
PROCES-VERBAL DE SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 janvier 2015 à 19h00 DE LA COMMUNE DE LE LANDREAU Nombre de Membres : L'an deux mille quinze - en exercice 23 - ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur présents 19 - pouvoirs 3 - votants 22 Date de Convocation : Date d'affichage :
Monsieur le Maire demande quels membres du Conseil municipal souhaitent se présenter Madame Huguette CHAUVEL se porte candidate Monsieur le Maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection Madame CHAUVEL est élue à l’unanimité Les membres du CCAS sont : 1- Joseph PELÉ 2- Danièle CHANTOSME 3- Stéphanie LEGOC