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Ville de Cherbourg-en-Cotentin Département de la Manche

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Nov 18 2020 convention territoriale globale au titre de l'année 2020. 18h20. Votants : 55 ... accorde cette servitude sans indemnité



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Dec 18 2020 J'ai l'impression que pour lui la convention citoyenne ne serait qu'un ... France du 16 juillet avec un titre « Comment ne pas devenir ...



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May 22 2019 conventions prennent effet au 1er janvier 2019



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Feb 17 2021 Au titre de la convention de concession



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Feb 17 2021 Le conseil municipal approuve les termes de la convention avec le CCAS et autorise Monsieur le Maire à la signer. Dominique HEBERT : Une ...



SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2016 PROCES

Feb 3 2016 Mise à disposition Agora le 3 janvier 2016 – Conseil Municipal – à titre gratuit. Convention 2015/453 en date du 30 décembre 2015.

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