LE TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE Note dinformation
Pour tout dépassement l'assureur statutaire pourra opposer un refus de remboursement. Le Trésorier pourra également refuser de payer l'agent à taux plein. Nota
LA REGLEMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA
28 mai 2021 Temps partiel annualisé à l'occasion de la naissance ou de l'accueil ... l'agent sur demande de l'employeur
La formation professionnelle des agents de la fonction publique
22 févr. 2017 pourcentage par agent
N° 07-031-01
La mission a dans un premier temps dressé un état global de la situation actuelle en conséquence leurs taux de cotisation.
