The Download link is Generated: Download https://www.cnil.fr/sites/default/files/atoms/files/cnil-guide-collectivite-territoriale.pdf


GUIDE PRATIQUE

Guide pratique : Taxes de séjour. 14. Tarifs moyens adoptés pour 2021. Tableau 1 : Barème et taux applicables pour 2021. Catégories d'hébergement. Tarif.



Manuel de la réglementation du transport aérien international

Ce manuel ne s'adresse pas à des États ou des catégories d'États en particulier. et sites web (principalement d'organisations et d'entités inter-.



ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DE 2022 ____ MÉMENTO à lusage

29 avr. 2022 de réunions électorales. Elle peut mentionner l'adresse du site internet du candidat. 8.1.3.2. Utilisation des panneaux d'affichage.



Le guide du Maire

8 mai 2020 sur le site internet de la commune dans leur intégralité et dans des ... ture de téléphone



Registre des activités de traitement de la CNIL

31 déc. 2020 Activité 1.11 – Gestion des signalements adressés à la CNIL . ... Activité 4.1 - Gestion des sites web administrés par la CNIL .



NOTICE DU FICHIER DES LOCAUX PROFESSIONNELS

parmi les 39 catégories existantes. - paramètres collectifs qui prennent en compte : - le secteur locatif dans lequel le local est situé ;. - le tarif de la 



Le Guide dorganisation des évènements rassemblant du public

Vous trouverez ci-après les conseils et préconisations utiles à l'organisation de toutes manifestations publiques. Page 4. Synoptique. Manifestation sportive 



Guide pratique TAXES DE SÉJOUR

l'article R 2333-42 du CGCT en ce qu'il a fixé le tarif de la taxe de séjour applicable pour chaque catégorie d'hébergement le premier juge a justement.



Concertation Grand âge et autonomie

des ateliers sont consultables sur le site internet du ministère des solidarités et perte d'autonomie) pour 107 Md€



Guide de sensibilisation au RGPD pour les collectivités territoriales

Si vous disposez d'un site web prévoyez un formulaire de contact spécifique