Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels ? Page 2. 2. 2 Assurance. Document. Durée
Pendant combien de temps doivent-elles être conservées en base active ? Est-ce une durée minimale ou maximale ? S'agit-il d'une obligation d'effacement ou de.
13 juin 2022 indique les règles pour les principaux documents de la vie ... Savoir combien temps il faut conserver un document (https://www.service-.
pendant lesquelles il est possible de faire valoir un droit ou de réclamer un paiement relatif à ce document. Vie familiale. Document. Durée de conservation.
LESQUELS CONSERVER ? PENDANT COMBIEN DE TEMPS ? POURQUOI ? LESQUELS DÉTRUIRE ? QUAND ? AUTEURS ET COLLABORATEURS : Jacques Bédard Sylvie
Factures contrats d'assurances
Embauche : Le contrat de travail doit être conservé au moins cinq ans après la fin du contrat. Il est toutefois vivement recommandé de conserver ce document
Combien de temps conserver les archives d'une association. Nature des documents. Durée minimale de conservation. Observations. Création de l'association :.
les supports papier (ex : document imprimé photocopie). Dans tous les cas