Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents
Pendant combien de temps faut-il conserver ses documents personnels ? Page 2. 2. 2 Assurance. Document. Durée
Guide pratique : Les durées de conservation
Pendant combien de temps doivent-elles être conservées en base active ? Est-ce une durée minimale ou maximale ? S'agit-il d'une obligation d'effacement ou de.
Service-public.fr
13 juin 2022 indique les règles pour les principaux documents de la vie ... Savoir combien temps il faut conserver un document (https://www.service-.
QUELS PAPIERS CONSERVER ET DUREE DE CONSERVATION ?
pendant lesquelles il est possible de faire valoir un droit ou de réclamer un paiement relatif à ce document. Vie familiale. Document. Durée de conservation.
que faire avec vos documents personnels ? lesquels conserver
LESQUELS CONSERVER ? PENDANT COMBIEN DE TEMPS ? POURQUOI ? LESQUELS DÉTRUIRE ? QUAND ? AUTEURS ET COLLABORATEURS : Jacques Bédard Sylvie
Type de document Durée de conservation Précisions ASSURANCE
Factures contrats d'assurances
Combien de temps conserver les documents relatifs à lemploi dun
Embauche : Le contrat de travail doit être conservé au moins cinq ans après la fin du contrat. Il est toutefois vivement recommandé de conserver ce document
conservation docs association
Combien de temps conserver les archives d'une association. Nature des documents. Durée minimale de conservation. Observations. Création de l'association :.
Guide de la sécurité des données personnelles
les supports papier (ex : document imprimé photocopie). Dans tous les cas
