— GUIDE ILLUSTRÉ ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS
s'appliquent aux demandes de permis de construire et aux demandes d' perpendiculairement au cheminement afin de limiter le risque d'y coincer.
Maison dassistants maternels
d'accueil afin que la MAM constitue un projet viable pouvant accueillir un Dans l'hypothèse où les assistants maternels acquièrent un bien pour y ...
Commune de CAPBRETON Dossier de demande de concessions
1 mars 2021 Ces activités pourront également construire une cabane de 20 m² avec une terrasse non couverte de 20 m² afin d'y accueillir leurs visiteurs ...
CLASSEMENT DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
29 juil. 2015 CCH: Code de la Construction et de l'Habitation (articles R.123.1 à ... juin 1990 relatifs à la sécurité contre les risques d'incendie et de.
Construction dune infrastructure publique destinée à accueillir: la
5 déc. 2013 Construction d'une infrastructure publique destinée à accueillir: la Maison de l'Emploi et de ... 7 terrasse extérieure couverte. 1er étage.
PS : Règlement Sécurité incendie ERP Parcs de Stationnement
19 déc. 2017 un parc de stationnement couvert tient compte des ... d'un plancher d'une toiture
BILAN DU DIALOGUE CITOYEN
16 avr. 2021 de 800 m²) permettant d'accueillir de nouvelles activités. ... il n'y a pas eu de construction d'horloge donnant toutes les indications ...
I) LE PROJET
29 sept. 2020 construction les dallages extérieurs
GUIDE SUR LES DISPOSITIONS OPPOSABLES DU PLU
10 nov. 2016 ?Prévoir des règles différenciées pour les constructions existantes ... réglementaires nouveaux) afin d'intégrer ou illustrer les apports ...
FOCUS CONSTRUIRE EN CHAROLAIS- BRIONNAIS
personnes qui y demeurent. tourent avec l'histoire d'un bâti rural singulier qui ... La terrasse couverte cadre la vue sur le paysage.
