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Le guide du Maire

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examinées par le conseil municipal doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune



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18 Apr 2019 ... du conseil municipal; courriel : pref-elections@paris.gouv.fr - site internet: www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france.



Décision délibérée portant obligation de réaliser une évaluation

26 Aug 2021 Vu la délibération du conseil municipal de Persan en date du 24 ... 2021 et consultable sur le site internet de la MRAe d'Île-de-France;.



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