electoral.pdf
16 janv. 2015 8. Section 1 : Conditions d'inscription sur une liste électorale (L. 9 - L. 15-1) . ... L. 52-3-1 LOI n°2013-403 du 17 mai 2013 - art. 17.
Bulletin Officiel de la Principauté
24 mai 2013 Arrêté Ministériel n° 2013-257 du 17 mai 2013 portant ... La date limite de dépôt des dossiers est fixée au 31 mai 2013 délai de rigueur.
ViLLE - ASSOCiATiONS : duo gagnant !
4 mars 2013 Date limite de dépôt des candidatures : 17 mai 2013. renseignements. Bureau Information. Jeunesse. 04 72 39 74 70. Fête de l'internet.
Le guide du Maire
8 mai 2020 Les inscriptions après la date limite d'inscription ... des cantons par la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des.
Psychologie Québec volume 30
mars 2013
Bulletin municipal 2014
1 janv. 2014 Lundi : de 8 h 30 à 11 h 45 pour les cartes grises uniquement sur rendez-vous et de 13 h ... du 17 mai 2013 les communes de moins de 1000.
Bulletin Municipal dInformations N° 25 Décembre 2013
25 déc. 2013 municipal a fixé la date de l'inauguration au week-end du 17-18 mai pour tenir compte des nombreuses contraintes du calendrier.
Bulletin 2013
7-17. Evénements communaux et loisirs. 18-27. 2 - La vie pratique. Mairie et agence postale communale cantine
Untitled
1 sept. 2013 Sur invitation de Zoltan BALDY Maire de Szabadszàllàs
Le guide du Maire
À compter de la réception en mairie du dossier de demande d'inscription des cantons par la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des.
