Saint-Pierre-et-Miquelon 2016
1 juil. 2017 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 ... économiques extérieurs par le biais du secteur touristique. L'achèvement de la Maison ...
Plan local durbanisme intercommunal Rapport de présentation
1 févr. 2021 l'extérieur du territoire les habitants des autres communes de la Seine-Saint-Denis sont les plus représentés
GUIDE DE LA T.V.A à lusage des collectivités locales
22 juil. 2016 A – Obligation de créer des secteurs distincts d'activités. B – Règle des 90 % d'utilisation privée. C – Régularisation de la taxe ...
Rapport dactivité 2018 de Saint-Pierre-et-Miquelon
2015. 2016. 2017. 2018. Évolution des encours de crédits économique via le secteur touristique et l'ouverture sur l'extérieur. Ces nouveautés pourraient.
Stratégie à long terme pour mobiliser les investissements dans la
6 mars 2017 Celle-ci prévoit pour le secteur du bâtiment une baisse des ... Toiture : Isolation par l'extérieur avec 16 cm de polyuréthane (R = 6.95 m².
Rapport dactivité 2019 Saint-Pierre-et-Miquelon
30 juin 2020 de développement de l'archipel : demeurer ouvert sur l'extérieur ... 2015. 2016. 2017. 2018. 2019. Évolution des encours de crédits.
ANNEXES : FICHES QUARTIERS
FICHES QUARTIERS. (2016-2018). NOVEMBRE 2016. ZAC Basilique. La Prêtresse. Fauvettes /. Joncherolles. Lafargue /. Parmentier. Langevin. St Leu. Quartier Sud.
VOLUME J Annexes
Délibération du 12 novembre 2015 Saint-Etienne Métropole a approuvé la mise en place d'un périmètre d'étude au plan local d'urbanisme (PLU) de la Ville de
Guide du CNB
DEUXIÈME PARTIE – Isolements acoustiques des bâtiments dans les secteurs affectés Isolement acoustique standardisé vis-à-vis des bruits extérieurs.
zone damenagement concerte (zac) du campus olympique dossier
Annexe 1 – Délibération du Conseil Municipal du 16 février 2015 prenant La Halle Olympique ancienne patinoire reconvertie en espace polyvalent pour les ...
