Présentation PowerPoint
LES DÉPENSES DE BÂTIMENT. & DE TRAVAUX PUBLICS. DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. AUVERGNE-RHÔNE-ALPES. Édition Juillet 2018. ? RÉALISATIONS 2017.
Présentation PowerPoint
20 juil. 2017 LES DÉPENSES DE BÂTIMENT. & DE TRAVAUX PUBLICS. DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. AUVERGNE-RHÔNE-ALPES. Édition Juillet 2017. ? RÉALISATIONS ...
Annexe n°2 « Tome budgétaire »
2.1 LES SERVICES PUBLICS GERES OBLIGATOIREMENT SOUS FORME DE BUDGET ANNEXE 1.4.2 Le chapitre 6586 « Frais de fonctionnement des groupes d'élus ».
Texte M 71.indd
Liste des postes budgétaires ne donnant lieu qu'à des prévisions sans exécution. Exécution du budget : principes et exemples d'imputation p. 6 p. 10 p. 22.
SOMMAIRE
Budget principal. Ville d'Evry-Courcouronnes. SOMMAIRE. Introduction. - 2020 une année de repli budgétaire p. 2. - Le résultat de clôture p. 3.
20rapport dactivité de lANAH
16 juin 2021 P.59. 4. LA RÉPARTITION. TERRITORIALE DES AIDES. P.65. 5. BILAN DE L'ACTIVITÉ. EN SECTEURS PROGRAMMÉ ET DIFFUS. P.68. 6. BUDGET 2020 : UN ...
DOB VILLE 2022 - VERSION 19-10 DEF
1 janv. 2022 I – Le contexte de la préparation du budget primitif 2022 p.6 ... le Code général des Collectivités Territoriales prévoit à.
DIRECTION DU BUDGET
DIRECTION. DU BUDGET. RAPPORT D'ACTIVITÉ. 2013-2014. R. A. P. P dépense publique : l'État les collectivités territoriales
Guide pratique du contrôle budgétaire et financier
Mis à jour en Août 2014. Direction générale des collectivités locales. Sous-direction des finances locales et de l'action économique. Bureau des budgets
RECUEIL DES RÈGLES DE COMPTABILITÉ BUDGÉTAIRE DE L
1 août 2019 les règles relatives aux recettes du budget de l'État ;. 7. la clôture de la gestion et les opérations de fin d'exercice ;. 8. les comptes ...
