N° 2014 - 06 - 25 - Parc de la Touques – Cession de l'appartement n°153 – Autorisation. Bertrand Camillerapp. Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 juin
04 Jun 2014 Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 04 juin 2014. L'an deux mil quatorze le quatre juin
04 Apr 2014 Conseil Municipal du 04 Juin 2014 à 18 h 30. Ordre du jour ... N° 2014-06-11 - Compte de gestion 2013 - Budget principal - Ville.
25 Jun 2014 Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juin 2014 ... Le Conseil Municipal prend connaissance du compte-rendu de Monsieur le Maire ...
04 Jun 2014 COMPTE RENDU DE LA SEANCE. DU. CONSEIL MUNICIPAL en date du 4 JUIN 2014. (Exécution des Art. L.2121-9 et 2121-10 du Code Général des ...
04 Jun 2014 DECISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. 5. ° REFUS DU TRANSFERT DE POUVOIR DE POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE EN MATIERE ...
10 Jul 2014 Le Conseil municipal adopte à l'unanimité le compte-rendu de la réunion du 17 ... 4. 26 juin 2014. Remplacement et complément d'équipements.
26 May 2014 Séance du Conseil Municipal du 26.05.2014. Nombre de présents 44. REÇU A PRÉFECTURE absent. 1. - ~ JUIN 2014 excusés. 4. Point 3 Compte ...
28 May 2014 Le Mercredi 4 juin 2014 à 18h00 le Conseil Municipal ... Après avoir entendu et approuvé à la fois le compte administratif de l'ordonnateur ...
17 Jun 2014 VU le Code de l'Urbanisme et notamment les articles L.121-4 L.123-1