The Download link is Generated: Download https://www.communaute-paysbasque.fr/fileadmin/user_upload/mediatheque/Habitat_et_urba/OJ_05_PLH_Pays_Basque_2020-2025-Diagnostic-Doc_d_arret.pdf


La rénovation énergétique des logements : comment accompagner

Energissime Pays des Vallées des Gaves – PACT Béarn Birgorre… PIG pour la lutte contre l'habitat indigne et la précarité énergétique – Communauté ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°64-2019-050 PUBLIÉ

27 Jun 2019 circulation durant les nuits du 24 au 28 juin 2019 et du 1er au 5 juillet ... des logements à la perte d'autonomie ou l'habitat indigne.



DIAGNOSTIC

1 Jan 2014 DIAGNOSTIC PLH CCLO - Décembre 2014 - Ville et Habitat ... 1 Le Pays des Gaves couvraient 5 EPCI : CC de Lacq CC d'Orthez



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°64-2017-045 PUBLIÉ

20 Jul 2017 Vu la loi 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et à un urbanisme ... Vu le Protocole de lutte contre l'habitat indigne de ...



Recueil des Actes Administratifs

18 Dec 2020 Vu le décret n° 2014-728 du 27 juin 2014 relatif aux modalités ... d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) du Pays des Vallées des Gaves.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

25 Jun 2015 d'administration de juin 2014. • la lutte contre l'habitat indigne et dégradé. • la lutte contre la précarité énergétique dans le cadre du ...



«Les inégalités territoriales et le mal-logement »

5 Nov 2019 en matière de lutte contre la précarité énergétique et contre l'habitat indigne d'adaptation des logements à.



Nouvelles perspectives pour les centres-bourgs

Sur la base d'une liste d'Opérations programmées d'amélioration de l'habitat. (Opah) les Comités Interprofessionnels du Logement (CIL) constituant Action.



PLH Pays Basque 2020-2025

10.1 Bilan du PLH de la Communauté de Communes Nive Adour (2014-2019) . o La performance énergétique des logements devient un critère de décence du ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°65-2019-064 PUBLIÉ

13 Jun 2019 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ... situation d'habitat indigne dont l'urgence du relogement est signalée par le PDLHI ...