27 sept. 2001 Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et du ministère de la Recherche. Hors-série N°6 du 27 septembre.
2 sept. 2010 Pour le ministre de l'Éducation nationale porte-parole du Gouvernement
01/02/2010 16:22. Bulletin Officiel du ministère de l'Education Nationale et du ministère de la Recherche. Hors-série N°6 du 27 septembre.
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30 juin 2011 Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et par délégation. Le directeur général pour l'enseignement supérieur et ...
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3 sept. 2015 Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 27 juillet 2015
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE. DE L'ÉDUCATION NATIONALE. ET DU MINISTÈRE DE LA RECHERCHE. Le. NUMÉRO. HORS-SÉRIE. ? HORAIRES ET. PROGRAMMES D'ENSEIGNEMENT.
6 sept. 2018 La ministre de l'Enseignement supérieur de la Recherche et de l'Innovation
8 sept. 2011 Ministère de l'Éducation nationale de la Jeunesse et de la Vie ... relatif et de l'altérité » (B.O. Hors série n° 9 du 27 septembre 2007) ...