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Recueil n° 2008-07 du 31 mars 2008

31 mars 2008 2008-03-0214 - Implantation d'un système de vidéosurveillance au sein de la S.A. Obry Les. Briconautes à Brive (AP du 11 mars 2008).



N° 10 - Octobre 2008 du 3 novembre 2008

3 nov. 2008 A 2008-101-Autorisation d'exploiter un système de vidéosurveillance sur ... aérodromes de Haute-Normandie à compter du 1er novembre 2008 :.



Létat du mal-logement en France 2021

1 janv. 2021 En novembre 2020 la Fondation Abbé Pierre estimait qu'au moins ... étudiants en début de confinement



Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du

31 mars 2022 l'investissement dans le système de santé dans le cadre du Ségur de la santé ... être répercutée sur le loyer par le propriétaire bailleur.



RAA n° 2008-14 du 6 juin

le secteur médico-social (Arrêté ARH n° 2007-019 bi s du 19 novembre 2007). l'E.H.P.A.D. de Meyssac (Corrèze) (avis du 26 mai 2008).



PROJET DE LOI DE FINANCES POUR

22 sept. 2021 Article 3 : Sécurisation du champ des prestations de services éligibles au ... du logement social les capacités financières des bailleurs ...



N° 6 - Juin 2008 du 1er juillet 2008

6 juin 2008 Les arrêtés préfectoraux du 5 et 26 mars 2008 portant composition de la Section Régionale Interministérielle d'Action Sociale.



Information sur les risques majeurs Mise à jour du 01 décembre 2017

1 déc. 2017 l'environnement chaque vendeur ou bailleur d'un bien bâti ou non bâti



RAPPORT DACTIVITE DES SERVICES DE LETAT EN SAONE-ET

743 en 2009) se rapproche des niveaux enregistrés en 2006 (835) 2007 (1004) et 2008 (801). PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE. Bilan de l'activité des conseils 



GUIDE DES COOPERATIONS

5212-26 et L. 5722-8 du CGCT les syndicats mixtes composés exclusivement ou conjointement de communes