28 mai 2009 du 26 mars 2009. N° 9 Spécial du 9 avril 2009. N° 10 du 30 avril 2009 ... le Dossier Communal d'Informations annexé au présent arrêté.
31 mars 2010 Arrêté Préfectoral 03 mars 2010 - Earl CREUSOTTE-commune de DARCEY. ... N/03/03/10/F/021/S/023 - WP SERVICE A LA PERSONNE à DIJON.
Arrêtés du 21 mars 2008 : GAEC ROBIN Frères - EARL du Domaine JAFFLIN - EARL de la Arrêté DDASS n° 08-135 du 10 mars 2008 autorisant Mme CERQUEIRA à ...
9 févr. 2009 ARRETE PREFECTORAL N° 10/DRLP/03 du 15 janvier 2009 modifiant la ... de l'environnement concernant le barrage de CERCEY - commune de ...
31 août 2009 du 12 mars 2009. N° 8 du 26 mars 2009. N° 9 Spécial du 9 avril 2009. N° 10 du 30 avril 2009. N° 11 Spécial du 7 mai 2009. N° 12 Spécial.
30 janv. 2009 l'association foncière de remembrement de la commune de ... celles prévues aux articles 46 et 47 du décret n°95-260 du 8 mars 1995 modifié ...
28 sept. 2007 Arrêté du 19 septembre 2007 portant rectification de l'arrêté préfectoral portant modification des statuts de la communauté de communes du ...
31 mai 2006 Arrêté n° 178 / DDAF du 10 mai 2006 relatif à l'ouverture et à la ... Notification de décision du 2 mars 2006 : M. SEILLER Stéphane .
29 mai 2012 ARRETE PREFECTORAL DU 10 MAI 2012 - S.P.A. de DIJON - Commune de DIJON. ... VU le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 relatif à la ...
31 juil. 2007 Arrêté n° 268/DRLP3/07 du 10 juillet 2007 portant renouvellement de l'homologation de la piste de karting à PRENOIS .