18 déc. 2013 août mil neuf cent quatre-vingt-quinze (1995) portant Statut des Fonctionnaires de ... vingt-trois (23) juin deux mil neuf (2009) ;. II.
vingt-trois mars mil neuf cent septante-deux vingt-six juin mil neuf cent Annexes au Moniteur belge des quinze avril mil neuf cent septante-deux ...
VU les observations écrites en date du dix-sept (17) juin deux mil onze 02/2002/CM/UEMOA du vingt-trois (23) mai deux mil deux (2002) relatif aux.
Constitué par arrêté royal du 19 juin 1837. (Bulletin officiel n° LV) modifié par arrêté royal le 8 avril 2002 (MB 23 avril 2002) et dernièrement le 25.
18 déc. 2013 par décision n° 351/CB/C du vingt-trois (23) septembre deux mil huit ... la Commission bancaire a pris le quinze (15) décembre deux mil huit ...
23 juin 2020 Nombre de Conseillers. L'an deux mil vingt le vingt-trois juin. En exercice 15. Le Conseil Municipal de la commune de PROVEYSIEUX
VU les courriers du treize (13) juin deux mil onze (2011) du Greffier de la 02/2002/CM/UEMOA du vingt-trois (23) mai deux mil deux (2002) relatif aux.
L'an deux mille quinze. Et le vingt trois novembre à dix heures sursis à l'exécution de l'arrêt n°071 daté du 24 juin 2014 de la Chambre.
23 juin 2022 municipal de la mairie de DONGES après convocation légale en date du quinze juin deux mil vingt-deux
L'an deux mille quinze et le vingt-trois juin à vingt heures et trente minutes le Conseil Municipal de cette Commune