6 May 2009 Communauté du médicament en question. FR. 16.6.2009. Journal officiel de l'Union européenne. L 152/1. (1) JO C 77 du 31.3.2009
6 May 2009 16.6.2009. Official Journal of the European Union. L 152/1. (1) OJ C 77 31.3.2009
30 Oct 2009 de l'Union Européenne que ce soit pour les exploitants du ... des principes HACCP
5 Sept 2009 Arrêté préfectoral n° 2009-1633 du 16 juin 2009.... ............... ... personnes qui résident dans un pays non membre de l'Union Européenne.
22 Jul 2021 Vu le règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil ... et du Val-de-Marne ainsi qu'au bulletin municipal officiel de la.
2009 no 13 ; 16 juin 2009
13 Oct 2016 Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la ... nationale paru au Journal Officiel du 23 juillet 2015 ;.
13 Oct 2016 Vu le décret n°2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la ... forêt publiée au Journal Officiel du 14 octobre 2014 ;.
13 Apr 2021 qu'au bulletin officiel de la Ville de Paris. ... destination d'un État membre de l'Union européenne ou d'un État tiers à l'Union européenne ...
1 Nov 2014 France et l'Union européenne sous réserve