1. Règlement relatif à la procédure dexamen des plaintes formulées
16 Jun 2010 Madame Ginette Charland commissaire
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16 Jun 2010 les parents sous la présidence de Mme LOUISE LORTIE
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représentant les parents sous la présidence de Mme LOUISE LORTIE
PV 02-12-10 _ajourn._
Il est proposé par monsieur Pierre Diamond d'adopter l'ordre du jour suivant : La directrice générale madame Ginette Jacques
C-132-01-99 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE
Assistent également à cette séance : madame Ginette Jacques Il est proposé par monsieur Alain Langlois d'adopter l'ordre du jour suivant :.
C-229-06-00 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE
Assistent également à cette séance : madame Ginette Jacques Il est proposé par monsieur Michel Pépin d'adopter l'ordre du jour suivant :.
C-130-05-02 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE
2 Apr 2002 Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil des commissaires de ... Il est proposé par madame Luce Deschênes Damian d'adopter l'ordre du ...
1191 SÉANCE ORDINAIRE LE 11 JUILLET 2005 Quatre-vingt
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL. DES COMMISSAIRES DU 13 JUIN 2005 (document SG 05.07.11-04.1). HR 05.07.11. Il est proposé par madame
C-001-07-00 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission Il est proposé par madame Luce Deschênes Damian d'adopter le ...
C-043-10-01 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE
Il est proposé par monsieur Pierre Diamond d'adopter l'ordre du jour La directrice générale madame Ginette Jacques
