Règlement n°III relatif à la gestion des Ressources financières
Apr 6 2016 1.1.10 « CONSEIL »; le conseil d'administration du Collège d'enseignement général et professionnel André-. Laurendeau. 1.2 Objectif du règlement.
Règlement n°20 sur la gestion financière
Mar 10 2016 Le comité de vérification s'assure que le rapport financier annuel présente fidèlement les résultats financiers du Collège ainsi que ...
Règlement de gestion financière
Jun 9 2021 e) de la Loi sur l'administration financière (L.R.Q. c.15 A-6.001); ... b) Par le responsable budgétaire lorsque la DMA n'excède pas 10 000 ...
règlement numéro iii relatif à la gestion des ressources financières
Jun 12 2000 Règlement numéro III relatif à la gestion des Ressources financières ... financière par activité » des collèges d'enseignement général et ...
Règlement n°9 portant sur la gestion financière du Collège
Jun 15 2000 Portant sur la gestion financière du Collège. N/Réf. : G6 211 033 ... réfèrera au règlement no 10 qui précise cette délégation.
Politique numéro 19 sur lengagement et le renouvellement du
Régime budgétaire et financier des collèges d'enseignement général et professionnel; Règlement numéro 10 sur la gestion financière du Collège. PRÉAMBULE.
RÈGLEMENT NUMÉRO 8 RELATIF À LA GESTION FINANCIÈRE
Règlement de gestion financière 10. 7. Choix de l'institution financière . ... a. de la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel ...
RECUEIL DES TEXTES LEGAUX ET REGLEMENTAIRES
DECISION N° CM/UMOA/007/05/2012 DU 10 MAI 2012 PORTANT DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE ... SERVICES FINANCIERS DE L'ADMINISTRATION OU DE L'OFFICE.
RÈGLEMENT NUMÉRO 7 RELATIF AUX CONTRATS D
Modifié par le conseil d'administration le 10 mars 2015 du Règlement no 8 portant sur la gestion financière du Collège.
CÉGEP DE SAINTE-FOY
RÈGLEMENT 10 SUR LA GESTION FINANCIÈRE. Page 2. 2. Règlement 1 sur la gouvernance professionnel ainsi qu'au Régime budgétaire et financier des collèges ...
