BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 14 du
Mar 21 2014 INSTRUCTION N° 34/DEF/DPMM/SDG relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Du 20 janvier 2014. NOR D E F B ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 25 du
Apr 5 2017 PARTIE PERMANENTE. Marine nationale. Texte 8. INSTRUCTION N° ... n° 446682/DEF/SGA/DRH-MD du 13 août 2012 (BOC N° 51 du 23 novembre.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du
Jan 23 2017 Le personnel militaire est l'ensemble du personnel relevant du statut général des militaires détaillé au Livre premier. de la partie ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 145 du 2 septembre 2019 Le personnel embarqué à bord des navires de la marine nationale en opération est régi par les règles ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n° 30 du 23 avril 2021 de sécurité civile (JO n° 105 du 5 mai 2013 texte n° 21) ;.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Dec 24 2021 Texte 6. INSTRUCTION N° 34/ARM/DPMM/SDGAP relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la Marine nationale.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 25 du
Jun 7 2013 5. VOIES ET DÉLAIS DE RECOURS. 6. TEXTE ABROGÉ. ANNEXE(S). ANNEXE I. BULLETIN DE NOTATION DES OFFICIERS.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 120 du 23 juillet 2019 la formation et de la validation des compétences des marins au sein des écoles de la marine nationale ou.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°36 du
Apr 25 2016 Référence de publication : BOC n° 36 du 5 août 2016
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 120 du 23 juillet 2019 Le commandant de base de défense (COMBdD) est un officier général ou un officier supérieur désigné par ...
