Le guide du Maire
8 mai 2020 Conception graphique et réalisation : Cursives Paris. Information concernant les conséquences du Covid-19 sur les textes régissant les communes.
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
- Circulaire AD 93-1 - NOR INT/B/93/00190/C du 11 août 1993 du directeur général des Archives de. France et du directeur général des collectivités locales :
Guide des organismes - Service Civique
7 sept. 2017 Le Service Civique est un engagement au service de l'intérêt général qui permet aux jeunes volontaires de réaliser une mission en faveur de la ...
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du
31 mars 2022 Arrêté du 24 janvier 2022 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social ...
Concertation Grand âge et autonomie
1. Comité consultatif national d'éthique « Enjeux éthiques du vieillissement »
Guide des démarches jeunesse
départementale : la Direction départementale de la cohésion Les dossiers de candidature sont ensuite envoyés complets par les jeunes ou la structure au ...
Les droits fondamentaux des étrangers en France
généreux » à l'égard des étrangers n'est pas une source d'attractivité férents au séjour à la protection sociale et au travail. Véhicules des idées et ...
Les établissements et services daide par le travail (ESAT)
1 oct. 2019 Direction générale de la cohésion sociale. DGEFP. Délégation générale à l'emploi et ... 1 Maisons départementales des personnes handicapées.
Les emplois fonctionnels dans les collectivités territoriales et leurs
52 ans c'est l'âge moyen des membres du cadre d'emplois des attachées et attachés territoriaux. 59 %
