15 févr. 2000 assurer une gestion correcte des déchets qu'ils génèrent. Les rédacteurs : ... PARTIE 1 : LA GESTION DES DECHETS.
3° "Le principe pollueur-payeur selon lequel les frais résultant des mesures de prévention
5-1. Ciment. Gravats inertes. 5-7. D. Déchets alimentaires. Déchets assimilables aux ordures Mettre à part les emballages consignés (palettes notamment).
gestion des déchets). Les caisses bacs ou fûts à ouverture totale
spécifique des laboratoires (déchets chimiques biologiques et radioactifs) traités en parties 1
Guide de gestion des déchets mai 2002. 2. SOMMAIRE. Synoptique de la gestion des déchets. INTRODUCTION. PARTIE 1 : LA GESTION DES DECHETS.
7.1.1. Référent sécurité laser (RSL) . visible ainsi qu'une partie du proche infrarouge. ... et la gestion des déchets. Pour plus de précisions sur la ...
Dans la gestion des déchets biologiques communément appelés déchets d'activité de soins à Matériels de laboratoire souillés par un OGM de classe 1.
Les produits répertoriés en matières dangereuses sont répartis dans treize classes définissant chacune la nature du principal danger qu'ils présentent. 1.
L'approbation de ce document est matérialisée dans l'autorisation qui est délivrée par l'ASN. 1 . MODES DE PRODUCTION DES DÉCHETS ET EFFLUENTS RADIOACTIFS.
l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux I 1 Grands principes Les dispositions du présent chapitre ont pour objet : 1° "De prévenir ou réduire la production et la nocivité des déchets notamment en agissant sur la fabrication et sur la distribution des produits;
LA GESTION DES DECHETS qui traite du contexte général de la réglementation et propose des conseils pour une politique de gestion des déchets avec documents explicatifs en annexe LES FICHES DECHETS pour les familles de déchets et les déchets particuliers qui précisent la réglementation spécifique les filières d'élimination les
PARTIE 1 : LA GESTION DES DECHETS-Le contexte général de la gestion des déchets 6 I Objectifs de la gestion des déchets 6 II Terminologie 7 III Catégories de déchets 9 IV Gestion des déchets 10 V Taxes redevances et subventions 13 VI Responsabilités 15-Les plans et règlements locaux 16 I Plan Régional pour l’Élimination des
Synoptique de la gestion des déchets INTRODUCTION PARTIE 1 : LA GESTION DES DECHETS-Le contexte général de la gestion des déchets 6 I Objectifs de la gestion des déchets 6 II Terminologie 7 III Catégories de déchets 9 IV Gestion des déchets 10 V Taxes redevances et subventions 13 VI Responsabilités 15-Les plans et règlements
Cette fiche propose un plan détaillé du contenu d’un plan de gestion des déchets et effluents Il est à adapter au contexte de chaque unité Le plan de gestion doit être joint à la demande d’autorisation de détenir et d’utiliser des sources non scellées L’approbation de ce document est
Ce document est inspiré du guide de la prévention « déchets d’activité de recherche »édité par l’INRA que nous remercions tout particulièrement Le présent guide est édité et mis en ligne uniquement sur le site Internet de la sous–direction de la formation des personnels du Ministère de l’Education nationale