DOCUMENT DE CIRCULATION POUR ETRANGER MINEUR (DCEM). TITRE D'IDENTITE REPUBLICAIN (TIR). ? 1ère demande. ? Renouvellement. ? Chang. domicile ? Duplicata.
titulaires d'un titre de séjour un titre d'identité républicain. Sous-section 2. Le document de circulation pour étranger mineur. (alinéa 2 de l'article 9
En cours de validité sauf pour les passeports délivrés par un Etat membre de l'EEE : ? Document de circulation pour étranger mineur (DCEM). ? Titre d'
la copie du document de circulation ou du titre d'identité républicain si l'enfant en est titulaire. LE DELAI D'OBTENTION DU TITRE EST DE 3 SEMAINES.
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photocopie de la pièce d'identité de l'hébergeant: CNIpasseport ou carte de séjour (à l'adresse titre d'identité républicain (TIR).
Renouvellement d'un titre de séjour – Changement de domicile hors Document de circulation pour étranger mineur ou un titre d'identité républicain :.
30 jui. 2017 Délais d'attente et de traitement des dossiers ... o titre d'identité républicain (TIR) ou document de circulation pour étrangers mineurs.
Lorsque vous entendez le message vous indiquant un temps d'attente estimé circulation pour étrangers mineurs ou titre d'identité républicain ? ».
à la vérification de l'identité et non du séjour. 251. 2. Le droit à l'utilisation du maintenus en zone d'attente qu'à titre exceptionnel consacre a.