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ANNEXE

CERTIFICAT MÉDICAL / MEDICAL CERTIFICATE délivré dans le cadre des articles 14-1 et 37-1 du décret n°93-1362 modifié issued under Articles 14-1 and 37-1 of 



Exemple de certificat d(in)aptitude partielle - CERTIFICAT MÉDICAL

Exemple de certificat d'(in)aptitude partielle. CERTIFICAT MÉDICAL D'INAPTITUDE PARTIELLE À LA PRATIQUE. DE L'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE.



Certificat médical dAbsence de Contre-Indication à la pratique des

Pratique de l'activité jusqu'à expiration de la licence. Un certificat est exigible tous les ans pour la pratique de la Plongée Subaquatique (Plongée en 



OUTILS Certificat Médical

Vous trouverez ci-dessous un exemple de certificat médical à faire faire par votre médecin avant votre Association Française des Polyarthritiques.



LE DIABÈTE À LAÉROPORT

Faut-il un certificat spécifique pour le voyage ? en français et à son nom. ... votre situation (modèle de certificat médical disponible.



VISA DE LONG SEJOUR - DEMANDE DATTESTATION OFII

à adresser à l'Office français de l'immigration et de l'intégration (voir adresses au éventuellement du certificat médical si vous avez passé la visite ...



certificat medical - modèle FR

Le décret n° 2016-1157 du 24 août 2016 relatif au certificat médical attestant de l'absence de contre- indication à la pratique du sport porte à 3 ans la 



MODELE DE CERTIFICAT MEDICAL INITIAL EN CAS DE

MODELE DE CERTIFICAT MEDICAL INITIAL EN CAS DE VIOLENCES SUR PERSONNE MAJEURE La personne déclare « avoir été victime le ______ (date) à ...



ANNEXE I – Modèle du certificat médical dabsence de contre

disciplines sportives pratiquées en compétition



DONNEES PRATIQUES CONCERNANT LE CERTIFICAT MEDICAL

COMPOSITION DU CERTIFICAT MEDICAL. DE DECES. Le modèle du CMD a été institué par le Décret N°. 99-1043 du 17 mai 1999 (voir annexe). Des carnets à souche