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CONDITIONS GENERALES DE LICENCE MAINTENANCE ET

1 avr. 2022 Par « Contrat » on entend les présentes Conditions Générales de Licence



Conditions Générales de Licence et Services associés

ne peut être effectuée par Eksaé que dans le cadre d'un contrat spécifique non régi par les présentes conditions générales de licence et Services associés.



CONDITIONS GÉNÉRALES

conformément à la licence concédée pour le Logiciel concerné et à toutes les autres conditions générales du. Contrat-Cadre Oracle Vous indemnisera pour 



Conditions générales du contrat de licences - Ouriginal

Ouriginal ») et le titulaire de la licence d'abonnement (ci-après dénommé Le Client). Les conditions générales s'appliquent au contrat que le Client conclut 



Conditions Générales de Licence dAccès à SGS Tradeworks

Les présentes Conditions générales régissent les conditions d'accès et d'utilisation de la base de données électronique SGS Tradeworks (ci après 



CONDITIONS GÉNÉRALES

En passant cette commande soumise à ces conditions générales vous convenez que 1.9 Le terme « conditions distinctes » désigne les conditions de licence ...



Conditions Générales de Licence et Services associés

1 oct. 2016 La fourniture par Cegid d'adaptation des Progiciels aux besoins exprimés par le Client ne peut être effectuée par Cegid que dans le cadre d'un ...



Conditions générales relatives aux applications mobiles de lUPU 1

de licence prend acte et convient des présentes Conditions générales (ci-après permettant au Titulaire de licence d'utiliser le Logiciel de l'UPU pour ...



CONDITIONS GENERALES DE LICENCE DE LOGICIEL EN MODE

17 juil. 2017 CONDITIONS GENERALES DE LICENCE DE LOGICIEL EN MODE SAAS. Les présentes Conditions Générales s'appliquent aux relations.



Conditions générales de licence dUtilisation de Progiciels et de

Conditions générales de licence d'Utilisation de Progiciels et de Services. Divalto - Société par Actions Simplifiée au Capital de 824 700 € - TVA Intra