Journal officiel de lannee 2016
27 mai 2016 du service y compris en matière de publicité et de contrat ou sur la responsabilité du ... l'avis d'appel public à la concurrence.
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de La Trompeuse à Fort de France est déposée par le SMTVD (Syndicat Martiniquais de AVIS D'APPEL. PUBLIC À. CONCURRENCE. Département de publication.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
13 mai 2015 Arrêté N°2015009-0003donnant délégation de signature à M. Didier KHOLLER ... Arrêté fixant le calendrier des appels à la générosité publique.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1 mars 2016 Arrêté n° DDCSPP/2015/009 relatif à la composition de la commission ... Vu l'avis favorable en date du 10 décembre 2015 du Procureur de la ...
RAPPORT ANNUEL DACTIVITÉS 2020
25 avr. 2021 la Commission de Venise a adopté 32 avis sur des États dont 8 portaient sur des amendements ... d'un appel d'offres public début 2021.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1 avr. 2016 Arrêté ARS/11/05/2015/N° 1 portant transfert d'autorisation et de ... 3. un avis au public faisant connaître les termes de la présente ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
4 juil. 2015 Arrêté n° 2015-013 portant ouverture d'une enquête publique au titre des ... VU l'arrêté préfectoral n° 2015 009-0003 du 9 janvier 2015 ...
LES ENJEUX DE LA 5G
L'Arcep a souhaité le publier afin de contribuer au débat public sur le sujet. l'apparition d'énergies renouvelables et l'ouverture à la concurrence.
RESTRICTED WT/TPR/S/332 15 février 2016 (16-0923) Page: 1/103
15 févr. 2016 3.4.8 Politique de la concurrence et contrôle des prix . ... publique totale s'est élevée à 746% du PIB en 2014
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ANNEE 2015 MOIS D
16 nov. 2015 Arrêté n°DRHM-2015-009 du 27 octobre 2015 de modification d'un régisseur ... Avis de consultation publique pour le projet de délimitation ...
