Dec 1 2020 DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION ... Monsieur DIDIER ROBERT
Jul 21 2021 CHAPITRE III – dispositions relatives aux réunions du conseil régional
Sep 30 2021 Si le conseil départemental ou la commission permanente ne peut se réunir en nombre suffisant au jour fixé par la convocation
DES LANDES. REPUBLIQUE FRANÇAISE. COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL DEPARTEMENTAL. Réunion du 15 juin 2018. Président : M. Xavier FORTINON. Objet : !
DES LANDES. REPUBLIQUE FRANÇAISE. COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL DEPARTEMENTAL. Réunion du 15 juin 2018. Président : M. Xavier FORTINON. Objet : !
La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion du 17 septembre 2020. Vu le Code Général des Collectivités territoriales.
Dec 14 2020 Il peut également être téléchargé en format PDF sur le site internet du. Conseil Départemental du Pas-de-Calais www.pasdecalais.fr. Voici le ...
La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion du 17 septembre 2020. Vu le Code Général des Collectivités territoriales.
Oct 13 2020 Vu la délibération N° DAP 2020_0010 en date du 06 avril 2020
Sep 24 2021 Yves KRATTINGER