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REGIME DES EXPORTATIONS VII-02.02.01 - Titres dexportation

La licence d'exportation devant couvrir l'exportation de marchandises marchandises retournées à l'exportateur marocain pour complément de façon.



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Guide Utilisateur Exportateur (Licence d'Exportation). 2. Démarrage & Authentification. Pour accéder à votre espace personnel sur le Guichet Unique PortNet 



Annexe VII.02 Liste des marchandises pour lesquelles une licence d

Liste des marchandises pour lesquelles une licence d'exportation est exigée. Désignation de la marchandise. N° de la nomenclature. Bulbes du safran : Bulbes.



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Les demandes de licences individuelles sont déposées par voie dématérialisée : de l'exportation sur une licence délivrée ou en cas de perte d'une.



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2 avr. 2019 l'exportation de biens à double usage. Principes généraux. • Les demandes de licences individuelles sont déposées par voie dématérialisée.



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15 juin 2020 procédures applicables en matière d'importation d'exportation et de ... Le niveau de digitalisation de la douane marocaine a permis de ...



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soumis à licence d'exportation conformément aux dispositions de l'arrêté du de marchandises d'origine marocaine exportées par un touriste étranger pour ...



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1 févr. 2015 (appelée aussi licence) page 09. - Accomplir les formalités de dédouanement page 11. - L'exportation sans licence est un délit douanier.



ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE

29 nov. 1985 Il n'y a pas au Maroc de subventions à L'exportation mais il ... demandes de certificats d'importation (licences) de ces produits et se.