The Download link is Generated: Download https://www.douane.gouv.fr/sites/default/files/uploads/files/opendata/Octroi-de-mer/La-Reunion/Archives/tarif-ome-01-01-15.pdf


LES DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES (MISE A JOUR

LES HORAIRES D'OUVERTURE ET DE FERMETURE . Cette réunion d'information répond à la demande de nombreux maires souhaitant être.



Guide des débits de boissons

Les conditions d'ouverture d'un débit de boissons . Horaire limite de vente d'alcool . ... en Guyane en Martinique



Maison dassistants maternels

Instauration d'une réunion d'information spécifique à l'exercice en MAM par 14 Le salaire horaire minimum de base est de 0281 fois le montant du Smic ...



La piscine communautaire

1 juin 2019 Horaires d'ouverture : ... avant la fermeture. ... Lire l'article Piscine : une réunion pour se mettre dans le bain sur la.



Référentiel de lagrément des assistants maternels à lusage des

Les réunions d'information sur la profession d'assistant être articulée avec celle accordée aux enfants accueillis des horaires élargis.



CC2V PROJET DE REALISATION DE LA NOUVELLE PISCINE

NOUVELLE PISCINE INTERCOMMUNALE A. THOUROTTE. Compte rendu de la réunion de publique de lancement de la concertation. 17 mai 2017. Synthèse des échanges.



DDCSPP47

26 avr. 2017 Horaires d'ouverture : 14h00 à 16h30. Guide pratique réglementaire des piscines et baignades aménagées. En partenariat avec.



TARIF DOCTROI DE MER

Les taxes d'OM et d'OMR sont appliquées par le service des Douanes sur les importations de marchandises à la. Réunion sur leur valeur au lieu d'introduction ( 



COMMUNE DORÉE-DANJOU RÉUNION DU CONSEIL

1 juin 2021 Considérant la fermeture de la piscine en 2021 en raison du ... l'amplitude horaire d'accueil est importante ( arrivée proche de 7h ...



La règlementation de la publicité extérieure

L'ancienne procédure faisant intervenir un groupe de travail composé d'élus fermé pour réfection ou à la suite d'une procédure de règlement judiciaire ...