CALENDRIER DES JOURS FERIES AU MAROC - 2016
Page 1. CALENDRIER DES JOURS FERIES AU MAROC - 2016.
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le délai est prolongé jusqu'à la fin du premier jour ouvrable qui suit lorsque le dernier jour d'un délai est un jour déclaré férié ou chômé.
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5 oct. 2017 Dahir nº 1-16 -121 du 6 kaada 1437 (10 août 2016) portant ... pendant les jours fériés et les jours de fêtes payés prévus.
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des déclaré férié ou chômé la réunion se tient le jour ouvrable suivant à la même ...
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6 fév. 2016 Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des ... jour declare ferie ou chome ... l'immigration au Maroc;.
Maroc Code du travail
http://www.ilo.org/dyn/natlex [accessed 1 Oct 2016]. d'un jour férié chaque heure de travail effectuée en dehors de l'horaire de travail au cours de.
Loi organique n° 111-14 relative aux régions
16 jui. 2016 N° 6440-9 Joumada I 1437 (18-2-2016) ... cette date coïncide avec un jour férié. ... être reconnues et constituées au Maroc conformément.
Loi organique n° 112-14
16 jui. 2016 N° 6440 - 9 Joumada I 1437 (18-2-2016). BULLETIN OFFICIEL. Dahir nº 1-15-84 du 20 ramadan 1436 ... cette date coïncide avec un jour férié.
LES MIGRANTS SUBSAHARIENS AU MAROC
2016 Konrad Adenauer Stiftung e.V.
Questions / Réponses sur les marchés publics
la vivacité de la matière appelle de continuelles mises à jour qui peuvent de pays et d'organismes financiers avec lesquels le Maroc entretient des.
