6 fév. 2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du. «Bulletin officiel » n° 6469 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016). Pour ...
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
4 jui. 2002 générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de contrôle technique d ...
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
(CCAG) les cahiers des prescriptions communes (CPC) et ... L'avis de report est publié dans deux journaux à diffusion nationale choisis par le maître d'ouvrage
22 avr. 2018 Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Appel d'offres n° 02/CNDP/2016. Organisation de la 38ème Conférence Parmi les 4 langues exigées qui sont : l'arabe l'anglais
- Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des 2016)
2 jui. 2016 Décret n° 2-16-239 du 3 chaabane 1437 (10 mai 2016). 12 joumada II 1437 (22 mars 2016) fixant les approuvant le contrat conclu le 29 mars ...
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits ...
06?/02?/2016 Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives. Le texte en langue arabe a ete publie ...
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes le maître d'ouvrage
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
06?/06?/2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
(CCAG.T) se compose de 8 chapitres et 73 articles fixant outre les Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère.
09?/12?/2016 Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 ... générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ...
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000 du présent cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G-T).