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I. Calendrier II. Structure du nouveau compte financier

Cette première sous-partie de l'annexe comprend les états suivants créés pour le compte financier 2012 : a) Principes et méthodes comptables (état I1).



Circulaire relative à la gestion budgétaire et comptable des

31/12/2021 Annexes : ? Insertion dans l'annexe 6 de deux modèles de visa du compte financier par l'ordonnateur (pages 28 et 30) ;.



Document de Référence

18/03/2013 Au 31 décembre. 2012. 2011. Pour AXA : Compte propre. 534.589. 510.118. Actifs en représentation de contrats dont le risque financier.



Documentation de Conférence de presse de lexercice/Présentation

15/02/2013 Bell Rapport Annuel 2012. RISQUE. OPPORTUNITE. Structure du groupe ... Compte de résultat consolidé en milliers de CHF. Annexe. 2012.



Mise en place dun compte financier unique dans le cadre

15/06/2017 La présentation du compte financier hors annexes . ... Le décret n° 2012 1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et ...



CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGOS/PF1/PF3/DGFiP

20/08/2012 2012 relative à l'accompagnement du projet de fiabilisation des comptes ... Préparer l'annexe au compte financier de 2012 selon le nouveau ...



ANNEXE AU COMPTE FINANCIER 2013

28/03/2014 juin 2012 : - Réintégration des indemnisations d'experts et frais de mission dans le cadre de la séparation ordonnateur comptable. - Tenue de l ...



Division Financière

PROCEDURES ET DELAIS DE REMONTEE DES COMPTES FINANCIERS 2012 Circulaire N° 88.079 du 28 mars 1988 et son annexe technique.



NOTE DE SERVICE - N° 12-017-M9 du 7 mai 2012

7/05/2012 Mise en état d'examen des comptes financiers de l'exercice 2011 ... ANNEXE N° 2 : Arrêté du 8 novembre 2010 relatif au jugement des comptes ...



Rapport financier annuel 2012

TOTAL CAPITAL INTERNATIONAL – Rapport financier 2012 Annexes aux comptes ... J'atteste à ma connaissance