Par ailleurs les délibérations du conseil municipal et les décisions du maire prises par délégation doivent être publiées au sein d'un registre.
L'an deux mille-vingt-et-un le sept décembre
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL 11 peut prendre en compte les spécificités des anciennes communes notamment paysagères
Les registres paroissiaux les plus anciens sont rédigés de manière assez des papiers personnels comme extraits de registres paroissiaux et d'état civil.
Les archives issues de l'ancien syndicat d'assainissement des Quatre Cantons Suivi des réunions : extraits du registre des délibérations du comité 2005.
16 mars 2022 L'an deux-mille-vingt-et-deux le huit mars
18 nov. 2016 Le conseil municipal décide de conserver le projet en l'état. Financement des travaux de l'ancienne gendarmerie. Monsieur le Maire rappelle que ...
Extrait du registre des délibérations du Bureau. Réunion Vu la délibération du Bureau d'Eaux de Vienne-Siveer en date du 3 juillet 2018 sur le règlement ...
21 août 2022 Extrait du registre des délibérations du. Conseil municipal de la ... Musée afin d'y organiser une réunion de travail le 03 mars 2022 de.
Entretien : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal procès-verbaux de réunions