les CONTRIBUTIONS DES FAMLLES
Ci-après désignée « la MFR ». Et. RESPONSABLE LEGAL 1. Mme M. … Ci-après désignés « représentants légaux » ou « parents ».
1 contrat de scolarisation par responsable payeur
ET le(s) représentant(s) légal (aux) de ou des enfant(s) nommé(s) ci-dessus : Monsieur et Madame ou Monsieur et. Madame. Demeurant à l'adresse commune:.
CONTRAT DE SCOLARISATION
Monsieur et Madame ……………. Demeurant à …………………… Représentants légaux de l'enfant ………….. Désignés ci-dessous « les parents ». IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :.
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Martin de Pontchâteau s'engage à scolariser l'enfant désigné ci-dessus en classe de choisi par les parents dans les documents du dossier d'inscription.
contrat de scolarisation 2022-2023.docx
Entre l'établissement catholique privé d'enseignement associé à l'état par contrat d'association Désignés ci-dessous par l'expression “le(s) parent(s)”.
Exemplaire à remettre complété et signé. CONTRAT DE
Monsieur et Madame ……………. Demeurant à …………………… Représentants légaux de l'enfant ………….. Désignés ci-dessous « les parents ». IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :.
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Le(s) parent(s) s'engage(nt) à inscrire l'enfant en classe de…………………….. l'établissement Lycée Le Rebours pour l'année scolaire 2021 – 2022. Les familles ...
Nom :.......
demeurant l'enfant. et/ou Madame représentant(s) légal(aux) de désignés ci-dessous " le(s) parent(s)
CONVENTION DE SCOLARISATION INSTITUTION LOUIS QUERBES
Ci-après dénommé « l'Institution ». Et : Le(s) représentant(s) légal(aux) de l'/des enfant(s) désigné(s) ci-dessous ci-après dénommé(s) « le(s) parent(s) »
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et/ou Madame NOM: Demeurant..... Parents ou représentant (s) légal (aux) de l'enfant. Désignés ci-dessous « les parents >>. Institution Jeanne d'Arc.
