Le guide du Maire
8 mai 2020 Les liens financiers internes à l'ensemble intercommunal................. 336 h. Le paysage fiscal en 2020 et la mise en œuvre de la réforme.
Les pactes financiers et fiscaux des intercommunalités
La formalisation des règles régissant les relations financières et fiscales entre les EPCI et leurs communes membres prend généralement la forme d'un pacte
La gestion des déchets par les collectivités territoriales
communautés de communes et des communautés d'agglomération et recommande collectivités l'ensemble les déchets collectés de manière sélective ;.
ÉTUDE PORTANT RETOUR DEXPÉRIENCE SUR LES FUSIONS
16 mars 2016 I.2.1 – Contexte de la fusion des EPCI communauté de communes de la Houve et ... intercommunale (EPCI) à fiscalité propre : les métropoles.
La Prospective au service de ladaptation au changement climatique
10 mars 2022 nité importante pour la mise en œuvre des politiques publiques. ... l'analyse prospective de capacités communes à un grand nombre
La décentralisation des politiques sociales - à laune des récentes
La mise en place de la décentralisation des politiques sociales a été l'EPCI (syndicat intercommunal ou communauté de communes d'agglomération ou ...
COMMUNAUTÉ URBAINE DE DUNKERQUE
29 janv. 2021 l'ensemble des communes de l'agglomération lors du conseil ... 2 - Adoption du Pacte Fiscal et Financier de solidarité 2021-2026.
Présentation PowerPoint
4 déc. 2020 Depuis juillet 2020 la Communauté de communes Anjou Loir & Sarthe et les communes qui la composent mènent une réflexion visant à la ...
Représenter lintercommunalité
Dominique Bodet directrice de la communication
Le guide du Maire
Les liens financiers internes à l'ensemble intercommunal. Le paysage fiscal en 2020 et la mise en œuvre de la réforme ... qu'elle est rétroactive.
