AGENCES DE VOYAGES - REGLEMENTATION DE LA LICENCE
4 mai 2001 Citation : Polynésie française : Chronique juridique des notaires « Agences de voyages
Liste des transporteurs aériens français au 31 décembre 2021
Cette liste recense les sociétés disposant d'une licence d'exploitation de transporteur aérien valide à Hotel Inter Continental Tahiti Resort.
Délibération n° 87-138/AT du 23 décembre 1987 mise à jour au 20
20 janv. 2016 ... Polynésie française ;. Vu la délibération n° 61-89 du 8 juin 1961 portant réglementation en matière d'agences et de bureaux de voyages ;.
CATÉGORIE OUVERTE
15 sept. 2020 l'archipel de la Société en Polynésie française : ... Le règlement UE 2018/1139 dit « Nouveau règlement de base »
GUIDE DE LACHAT PUBLIC
Agence française anticorruption. Direction des achats de l'État. Graphisme : CMM. BY. NC. CC. 2. Licence creative commons - CC BY NC
Rapport dactivité 2019 de la Polynésie française
Réglementation des fréquences radioélectriques. • Délivrance des licences de transporteur aérien pour les entreprises établies en. Polynésie française ;.
DEMANDE DE LICENCE TEMPORAIRE RADIOAMATEUR Request
AGENCE NATIONALE DES FREQUENCES. DIRECTION DES CONVENTIONS. Antenne de Polynésie française. B.P. 115 - PAPEETE – TAHITI - Tél. (+689) 40 46 89 43 – Fax
DEMANDE DE LICENCE ET MMSI DE NAVIRES IMMATRICULES
IMMATRICULES EN POLYNESIE FRANCAISE Demandeur de la licence : (avec pièces à fournir en page 3) ... Agence Nationale des Fréquences.
ARRETE n° 80/CM du 28 janvier 1988 fixant les conditions d
23 févr. 2006 Le Président du gouvernement de la Polynésie française ... ou de tout demandeur d'une licence d'agence de voyages ou de bureau d'excursions ...
HAUT-COMMISSARIAT DE LA RÉPUBLIQUE EN POLYNÉSIE
EN POLYNÉSIE FRANÇAISE. Direction de la réglementation et des Ou photocopie recto-verso de la licence délivrée par la Fédération Polynésienne de Tir en ...
