Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des
N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de permis de construire ou d'aménager : Date de dépôt en mairie : 1 Les décisions prises par l'administration
Demande dautorisation de construire daménager ou de modifier
construire ni à un permis d'aménager N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée ... Date de dépôt en mairie :.
Je travaille en mairie et je reçois un dossier
Numéroter l'imprimé de demande d'Autorisation de Travaux ou en cas de permis de construire
PROCEDURES ADMINISTRATIVES : AUTORISATION DE TRAVAUX
travaux d'aménagements intérieurs sans changement Permis de construire (PC) avec AT incluse dans la demande : ... Aucun délai n'est fixé par les textes.
SCHEMA DE PROCESSUS DE RECEPTION DUNE
16 avr. 2013 cerfa n°13406*03 permis construire maison individuelle ... en indiquant le numéro du Permis et la Date de Dépôt avec le Cachet de la Mairie.
Guide des procédures de demande davis de la SCDAPH à lusage
l'imprimé idoine numéroté par vos soins (n° d'AT) sur lequel devront notamment figurer la date de dépôt en mairie la signature et les coordonnées du
Je minforme sur les 7 points clés de laccessibilité des bâtiments
et votre projet n'est soumis ni à un permis de construire ni à Date de dépôt en mairie : ... Demande d'autorisation de travaux et/ou d'aménagement ...
Demande dautorisation de construire daménager ou de modifier
construire ni à un permis d'aménager N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée ... Date de dépôt en mairie :.
ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
demandes de permis de construire les demandes d'autorisation de travaux et la Mairie l'enregistre avec un n° AT et la date de dépôt en Mairie dans le ...
AUTORISATIONS DURBANISME VADE-MECUM A LUSAGE DES
2 juil. 2019 Tamponner chaque pièce du dossier de la date de dépôt y compris les ... 30 jours pour les permis de construire de démolir et d'aménager (R.
