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Le prix dans les marchés publics

19 avr. 2013 Guide LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS – Avril 2013 – version 1.1. Page 2. PRÉAMBULE : ... Clause de révision obligatoire ou facultative ?



La révision des prix dans les marchés publics : guide relatif aux

Les adhérents de la FNADE et du SNEFiD ont ainsi constaté de nombreux problèmes liés à la structuration de la formule ou également aux indices sélectionnés qui 



COMMENT ACTUALISER OU REVISER LES PRIX DUN MARCHE

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Guide des marchés publics

du système de passation des marchés publics en Algérie réalisée par Procédures de traitement des prix anormalement bas et excessifs. 133. Tableau 27.



Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

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OECD

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GUIDE DE LACHAT PUBLIC DE FRUITS LEGUMES ET POMMES

révision des prix dans les marchés publics. 22. Page 23. L'acheteur doit demander aux candidats au marché un prix net 



LES PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS : NOUVEAU GUIDE DE

19 mars 2013 NOUVEAU GUIDE DE LA DAJ DE BERCY ... Code des marchés publics ... variations des prix (actualisation ou révision) prévues dans le contrat.



Le prix révisable dans les marchés publics

l'édiction assez attendue d'un guide sur les prix dans les marchés publics en 2013(6) et d'autant plus que les clauses de révision du prix concernaient 



Fiche marchés publics n°2

L'actualisation a lieu une seule fois (contrairement à la révision qui fait l'objet d'une périodicité). Attention ! Le prix ferme ne sera actualisé que si un