Rapport Les polices municipales
13 oct. 2020 des maires et l'État ne s'est affirmé que progressivement comme garant ... 54 L'effectif de cette police municipale est de 25 agents au 31 ...
Les métropoles : apports et limites pour les territoires
23 oct. 2019 Le CESE préconise de donner un caractère obligatoire à la réunion de la conférence métropolitaine des maires des communes membres au moins ...
Rapport public thématique sur lorganisation et la gestion des forces
16 févr. 2010 effectifs s'élevaient au total à environ 28 000 agents à la fin de 2010 ... maires. L'organisation des services de sécurité publique mise en ...
PLF 2022. Pour une croissance durable
22 sept. 2021 Nous présentons avec Olivier Dussopt
Plan Initiative Copropriétés Des dispositifs pour accompagner les
13 sept. 2019 logement au risque de péril et d'insécurité de leurs administrés. ... porteurs
Les pouvoirs denquête de ladministration
15 avr. 2021 l'Ancien Régime pour comprendre où s'enracinent les règles et les ... effectifs de l'administration affectés à des activités d'enquête et ...
Combattre lisolement social pour plus de cohésion et de fraternité
31 mai 2016 C - Soutenir les professionnel.le.s et le développement social ... comme la réunion de bénévoles qui se donnent comme projet de restaurer ...
Untitled
8 août 2016 département qu'il s'agisse de l'épisode de sécheresse qui a touché la Meurthe-et-. Moselle
RAPPORT DACTIVITE DES SERVICES DE LETAT EN SAONE-ET
S'agissant des risques technologiques 4 réunions des comités locaux EFFECTIFS DE LA PRÉFECTURE ET DES SOUS-PRÉFECTURES (2010 PAR RAPPORT À 2009).
en Vendée
L'État s'est résolument engagé en Vendée dans la modernisation de son action une année 2014 marquée par une baisse sensible des cambriolages.
