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Notice explicative Décret n°2021-254 relatif à lobligation d

Notice explicative. Décret n°2021-254 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou 



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Marchés publics - Notice DC1

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1- CARTE FAMILLES NOMBREUSES

Sur le réseau SNCF hors Ile-de-France la carte Familles Nombreuses permet d'obtenir une réduction allant de 30% pour une famille de 3 enfants à 75% pour.



NOTICE EXPLICATIVE

NOTICE EXPLICATIVE. Concernant le document de surveillance des importations de certains produits sidérurgiques et de certains produits aluminium originaires 



Notice DC1 2016

NOTICE EXPLICATIVE. DC1. NOTICE. Le formulaire DC1 peut être utilisé dans le cadre de toute procédure passée en application de l'ordonnance.



Année Scolaire 2022-2023 NOTICE EXPLICATIVE

NOTICE EXPLICATIVE. Toute candidature doit respecter trois étapes : • remplir les conditions préalables à la candidature ;. • s'inscrire en ligne ;.