Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 1. les marchés publics et accords-cadres passés par les services de la défense ... La Direction des affaires juridiques (DAJ) tient à jour
JurisClasseur Contrats et Marchés Publics
19 avr. 2013 Guide LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS – Avril 2013 – version 1.1. Page 2 ... Comment réviser le prix dans le cadre d'un accord cadre?
_Modèle recommandé : le service peut ladapter le cas échéant_DC1_
MINISTERE DE L'ECONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI. Direction des Affaires Juridiques. MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES. ACTE D'ENGAGEMENT1. DC3.
04 - AE BAILET LOT 04
MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE. Direction des Affaires Juridiques 1 / 6. MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES. ACTE D'ENGAGEMENT1.
Version A - DC3 ACTE DENGAGEMENT
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI. Direction des Affaires Juridiques. 1MARCHÉS PUBLICS ET ACCORDS-CADRES. ACTE D'ENGAGEMENT.
_Modèle recommandé : le service peut ladapter le cas échéant_DC1_
MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE. Direction des Affaires 1 / 20. MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES. ACTE D'ENGAGEMENT. 1.
notice_exe13.pdf
Direction des Affaires Juridiques. EXE13 – Décompte des pénalités de retard. NOTICE EXPLICATIVE. Page : 1 / 4. MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES.
Notice-DC3.pdf
15 sept. 2010 Direction des Affaires Juridiques. DC3 – Acte d'engagement. NOTICE EXPLICATIVE. Page : 1 / 5. MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES.
1 Adapter Direction des Affaires juridiques
marchés publics face aux difficultés d'approvisionnement la DAJ a publié une fiche Bruno Le Maire
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MINISTERE DE L'ÉCONOMIE. DE L'INDUSTRIE ET DU NUMÉRIQUE. Direction des Affaires Juridiques. MARCHES ET ACCORDS-CADRES. ATTRI1. ACTE D'ENGAGEMENT¹.
