Directive (UE) 2015/ du Parlement européen et du Conseil du 25
25 nov. 2015 2015. (4) Directive 2007/64/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 novembre 2007 concernant les services de paiement dans le marché ...
J.O. n° 24-I du 15 décembre 2015-A4
Congo » en sigle « ECC 80e AIC/R.D Congo » col. 17. 13 novembre 2015 - Arrêté ministériel n°044/CAB/. MIN/JSG&DH/2015 approuvant les modifications.
Règlement dexécution (UE) 2015/ de la Commission du 24
24 nov. 2015 (2) Décision no 70/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relative à un environnement sans support papier pour la douane ...
B RÈGLEMENT (CE) No 2073/2005 DE LA COMMISSION du 15
1 juin 2014 aux denrées alimentaires prévues dans le règlement (CE) no 853/2004 ... consommation des produits ou la date de durabilité minimale.
Règlement de lANC n° 2015-11 du 26 novembre 2015
26 nov. 2015 L'Autorité des normes comptables. Vu le code de commerce ;. Vu le code monétaire et financier ;. Vu le code des assurances ;.
Règlement (UE) no 168/2013 du Parlement européen et du Conseil
15 janv. 2013 relatif à la réception et à la surveillance du marché des véhicules à ... (2) Position du Parlement européen du 20 novembre 2012 (non encore.
TITRE DE LA FICHE
1 avr. 2019 Bulletin officiel des annonces des marchés publics ou journal d'annonce légale ... l'Art. R. 2100-1 du code de la commande publique (CCP).
WT/TPR/S/318/Rev.1 13 novembre 2015 (15-6012) Page
13 nov. 2015 Le présent rapport préparé pour le troisième examen de la politique commerciale de Madagascar a été établi par le Secrétariat de l'OMC sous ...
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Vu la Loi n°1/21 du 15 octobre 2013 portant Code Minier du Burundi tel que Vu la Loi n°1/12 du 25 novembre 2020 relative aux Procédures Fiscales et non.
DIRECTIVE (UE) 2015/ 849 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
5 juin 2015 ou du financement du terrorisme modifiant le règlement (UE) no ... (13) L'identification du bénéficiaire effectif et la vérification de son ...
