Conseil dOrientation de la Stratégie Vaccinale
19 nov. 2021 sujets ne sont plus éligibles à la vaccination pour un délai de 6 à 12 ... variant Delta qui nécessite des titres d'anticorps supérieurs ou ...
Notice daccompagnement des entreprises pour leur déclaration de
1/ Si vous avez un doute sur l'éligibilité de vos travaux ou dépenses au CII tiers au titre de prestations de conseils pour l'octroi du bénéfice du CII.
Notice daccompagnement de lentreprise dans sa démarche de
conditions à respecter pour être éligible à ce crédit d'impôt. Les dépenses exposées au titre des prestations de conseil relatives au CIR.
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DADMINISTRATION N°2020-12-145
17 déc. 2020 de transition professionnelle engagés au titre du compte personnel de ... Projets éligibles à un projet de transition professionnelle.
Convention dapplication du volet « Numérique » du CPER Lorraine
Sont éligibles aux aides du Conseil Régional (sous conditions définies Pour le Conseil Régional seront exclus les projets déjà financés au titre d'un ...
Orientations
5 févr. 2018 produits au titre de la directive MiFID II. ... et du Conseil portant sur la sauvegarde des instruments financiers et des fonds des clients ...
Règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du
17 déc. 2013 dations concernées du Conseil au titre des mécanismes de ... aux montants à accepter en tant que dépenses éligibles.
liste-secteurs-pour-infographie.pdf
n'est pas visé parmi les secteurs S1 bis et éligible à ce titre. Conseil et assistance opérationnelle apportés aux entreprises et aux organisations de.
Informatique et des libertés
d'établissement président du conseil d'administration
règlement électoral fixant les règles générales applicables à l
Titre II – Les conseils régionaux et interrégionaux . plus une des conditions d'éligibilité alors même que la candidature a été enregistrée la.
