Les dispositifs à destination des PME et TPE - Septembre 2021
1 sept. 2021 Elle va créer de nouvelles opportunités pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics grâce à la rénovation thermique des.
COMMISSION EUROPEENNE Bruxelles 29.4.2013 SWD(2013) 53
29 avr. 2013 services à l'annexe II B de la directive sur les marchés publics ... octroyées à certaines entreprises chargées de la gestion de SIEG.
Plan national de relance et de résilience
19 avr. 2021 Parcours personnalisés pour les jeunes de 16 à 18 ans ne ... énergétique des bâtiments publics des entreprises et des logements privés.
PUBLICATION
une gestion locale des déchets de l'énergie et des réseaux de chaleur. public et privé une priorité de la politique énergétique française.
Guide de lachat public innovant
La prise en compte de l'innovation dans les marchés publics constitue un nouvel axe double logique d'amélioration continue des services publics et ...
GUIDE DE LA T.V.A à lusage des collectivités locales
22 juil. 2016 B – Prestations de services intracommunautaires. C – Marchés publics de travaux immobiliers et paiement direct des sous-traitants.
Vers la massification de la rénovation énergétique des copropriétés
le cadre du Service Public de la Performance Energétique de l'Habitat) complexifient Enfin les solutions d'aides au financement semblent inadaptées au.
Un pas important pour la finance durable en Europe : les obligations
marchés financiers (notamment les entreprises d'assurance entreprises d'investissement fournissant des services de gestion de portefeuille) ;.
Guide des solutions
1 janv. 2019 la gestion des espaces publics sans pesticides est possible à ... La loi sur la transition énergétique pour la croissance.
Transition énergétique dans les copropriétés
21 sept. 2016 de travaux par logement plafonnée à 2 000 €/logement pour les copropriétaires occupants et bailleurs non éligibles aux aides de l'Anah. ( ...
