1° Elle doit respecter et faire respecter les statuts et règlements fédéraux que les clubs
1 août 2016 ARTICLE 1er DEFINITION ... que les clubs les Comités territoriaux et départementaux ... statuts ou au règlement intérieur de la ffgolf.
ffgolf et de la Ligue Régionale de Golf PACA le Comité Directeur de la ffgolf peut d'infraction aux statuts ou au règlement intérieur de la ffgolf ;.
1. STATUTS DE LA LIGUE REGIONALE DE GOLF DU GRAND – EST. ARTICLE 1er DEFINITION d'infraction aux statuts ou au règlement intérieur de la ffgolf.
1. Statut de l'Arbitrage. Préambule. Article 1 - Définitions. 1. Les arbitres de football ont pour g) approuver le règlement intérieur de l'arbitrage.
10 oct. 2012 dispositions des articles L. 131-6 du code du sport et 2 des statuts de la FFGolf; et lorsque le golf l'exige dans son règlement intérieur ...
21 déc. 2012 règlement intérieur adopté par l'assemblée générale. En vertu de l'article 3 des statuts de la. FFGolf celle-ci se compose des associations ...
8 nov. 2019 Humaines- 23 bd Albert 1er - BP 60446 - ... partementales les Comités Départementaux ... dans le règlement intérieur de la FF Sport U.
annexe 4 Fiche modèle d'analyse et d'évaluation des risques Le règlement n° 97-02 du Comité de la régle- ... Identifi er les objectifs et les activ.
17 sept. 2008 Comité départemental olympique et sportif ... 1er juillet 2010. ... 396 La FFF dispose d'une annexe 2 au Règlement Intérieur nommé Règlement ...