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EPLE - fiche 8 : Lagent comptable

fiche 8 L'agent comptable guide juridique du chef d'établissement www.education.gouv.fr juin 2009 page 2. Le comptable d'un E.P.L.E. est un agent de l'État 



LAGENT COMPTABLE

FICHE N°8. (1) CE 5 février 1971 - Ministère de l'Economie et des Finances c/sieur BALME. L'agent comptable d'un E.P.L.E. est un fonctionnaire de l'Etat



22 février 2016 Guide de lagent comptable ou régisseur en EPLE

22 févr. 2016 Page 8. Fiche II B 12 Les sujétions de fonctions de l'agent comptable. 66. Fiche II C 01 La cessation de fonction – la remise de service.



Lorganisation financière

Le budget est transmis à l'agent comptable dès qu'il est adopté ou réglé. réglementaire) – Voir page 36 à 39 de la présente fiche 8 du guide des EPLE.



Agent Comptable ou régisseur en EPLE

28 déc. 2011 AGENT COMPTABLE OU REGISSEUR EN EPLE. 2013 ... Les fiches « agent comptable » ... Page 8. Les missions du comptable. Fiche III A 01.



Fiche La gestion des excédents

les reliquats sont supérieurs à 8 € par participant ; ils doivent les sommes sont définitivement acquises à l'EPLE. ... Copie à l'agent comptable. Fiche ...



FICHE LES DELAIS DE PAIEMENT EN EPLE

27 mai 2019 En effet les pénalités de retard n'ont pas à être liquidées dans la facture. Le devoir d'alerte de l'agent comptable : la note de service du 19 ...



répertoire des métiers

Gestion budgétaire financière et comptable. Agent comptable. Gestionnaire budgétaire. Coordonnateur paye. Chargé de la comptabilité.



VADEMECUM DU GESTIONNAIRE EN EPLE

Lorsque cela est nécessaire une fiche dite « générique » présente les grandes L'agent comptable a également un rôle de conseil privilégié pour les ...



n°431

SA EPLE). Agent comptable ou régisseur en EPLE édition 2020 8. LE DROIT DE LA COMPTABILITE PUBLIQUE EN EPLE. Fiche V A 06 Les contrôles de la DGFIP.